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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2020

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.

Étaient présents : Mmes et MM. Valérie GUGLIELMO-VIRET, Philippe DALBON, Marie-Claude CERANA, Pierre BARUZZI, Karim DALIBEY, Adjoints, Amina GHAFIR, Jérôme LOOSDREGT, Véronique DUMINI, Alexandre ASTOLFI, Michel SALVI, Audrey BUISSON, Thierry GALIFOT, Christel METAY, Gérard MARTINEZ, Martine PUGLISI, François DERAIN, Audrey MARRON, Mickaël MORIN, Anne LAURENT, Sébastien PLISSON, conseillers municipaux. (Mmes Stéphanie MENGOLLI et Florence FAIS ont donné procuration).

Secrétaire de séance : Michel SALVI.

1. Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Association pour le développement de l’emploi et la formation (ADEF) et l’association A 2 mains

Il est rappelé au conseil municipal la nécessité, suite au renouvellement des conseils municipaux, de procéder à la désignation d’un nouveau délégué titulaire afin de représenter la commune au sein de l’Association pour le développement de l’emploi et la formation (ADEF) et l’association À 2 Mains. Ainsi, il est proposé au conseil municipal de désigner en qualité de délégué titulaire : Philippe DALBON.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉSIGNE Philippe DALBON en qualité de délégué titulaire au sein de l’Association pour le développement de l’emploi et la formation (ADEF) et l’association À 2 Mains.

Adopté à l’unanimité.

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2. Attribution de compensation 2020

Le conseil communautaire, en date du 21 février 2020, a délibéré sur l’attribution de compensation 2020. Ainsi, il a été proposé par le président de la communauté de communes du Grésivaudan de retenir, à compter du 1^er janvier 2020, les montants indiqués dans le tableau joint en annexe, d’effectuer les versements mensuels à compter du 1^er janvier 2020 et de procéder aux régularisations découlant des premiers acomptes versés depuis le 1^er janvier 2020.
Ainsi, pour la commune, l’attribution de compensation s’élève, au titre de l’année 2020, à 2 857 407 €.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE l’attribution de compensation 2020 pour la commune de Le Cheylas selon les modalités précédemment exposées.

Adopté à l’unanimité.

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3. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Peinture sur soie et couture »

Il est rappelé que le 11 mars dernier, l’Organisation mondiale de la santé a qualifié l’épidémie de Covid-19 de « pandémie ». La crise sanitaire traversée était sans précédent. Dès le début du mois d’avril 2020, la communauté scientifique a recommandé le port du masque comme geste barrière en complément des actions liées à l’hygiène et à la distanciation physique pour limiter la propagation du virus.

Aussi, il est apparu primordial au maire et à l’équipe municipale, afin d’assurer la protection de l’ensemble des administrés, d’engager une fabrication de masques au niveau de la commune.

Les couturières de l’association « Peinture sur soie et couture » ont répondu avec enthousiasme à cette sollicitation et ont réussi l’exploit de confectionner, bénévolement, environ 1 500 masques sur le modèle du CHU de Grenoble dans un temps et des conditions sanitaires contraints. Grâce à leur travail, chaque habitant qui le désirait a pu bénéficier d’un masque en tissu lavable et réutilisable. Il est précisé que la collectivité a fourni la matière première, mais que les couturières ont utilisé leurs machines à coudre.

Ainsi, il est proposé au conseil municipal de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 € pour le travail accompli et d’assurer la prise en charge de la révision des machines à coudre.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 € à l’association « Peinture sur soie et couture » et la prise en charge de la révision des machines à coudre.

Adopté à l’unanimité.

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4. Création de postes – Avancement de grade - Filière technique

Considérant l’avancement de carrière de trois agents rattachés à la filière technique et l’avis favorable de la commission administrative paritaire, il est proposé au conseil municipal de créer deux postes d’adjoint technique principal 1^re classe à temps complet et un poste d’adjoint technique principal 2^e classe à temps non complet à raison de 17,50 h hebdomadaires.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de créer deux postes d’adjoint technique principal 1^re classe à temps complet, et un poste d’adjoint technique principal 2^e classe à temps non complet à raison de 17,50 h hebdomadaires, AUTORISE le maire à signer tout document afférent à la présente délibération, PRÉCISE que le tableau des effectifs, joint à la présente délibération, sera modifié en conséquence, DIT que les crédits sont inscrits au budget 2020.

Adopté à l’unanimité.

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5. Lecture publique : harmonisation des règles de prêt dans les bibliothèques du réseau du Grésivaudan

La communauté de communes du Pays du Grésivaudan a engagé, depuis 2006, une dynamique de réseau et de développement de la lecture publique dans le cadre de sa compétence culturelle. En 2016, une délibération concordante entre le Grésivaudan et la commune a été votée afin de fixer les pratiques liées aux prêts de documents, aux réservations, etc. pour l’ensemble du réseau.

Depuis, les fonds des médiathèques et bibliothèques ont évolué en nombre et en supports. Les pratiques des usagers se sont modifiées et la mise en place de la navette a montré combien le besoin d’harmonisation sur l’ensemble du réseau est essentiel, pour la cohérence des usages et l’équité du service.

Ainsi, il est nécessaire de procéder à des modifications. Ces changements induisent des aménagements dans le fonctionnement des bibliothèques communales et par conséquent, la modification de leur règlement intérieur. Les principales évolutions portent sur les points suivants :

augmentation du nombre de DVD empruntables et réservables : de 1 à 2 DVD par foyer ;
augmentation du nombre d’ouvrages (BD, romans, périodiques..) : de 4 à 10, par carte individuelle ;
augmentation du nombre de CD : de 2 à 5 par carte individuelle ;
un document nouvellement acquis est désormais une « nouveauté » sur le réseau pendant trois mois au lieu d’un ;
harmonisation du rythme des envois des lettres de relance, lesquelles seront transmises automatiquement par le logiciel métier.

Il convient également d’intégrer au règlement intérieur une clause permettant à la collectivité de prendre toutes dispositions relatives à la sécurité des usagers en cas de nécessité absolue (pandémie ou autres).

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les modifications du règlement intérieur de la bibliothèque comme détaillées ci-dessus.

Adopté à l’unanimité.

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