Municipalité

Vous êtes ici : Accueil

La mairie et vous

Municipalité

Comptes-rendus du Conseil

Année

Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.

Étaient présents : Mmes et MM. Valérie GUGLIELMO-VIRET, Philippe DALBON, Marie-Claude CERANA, Pierre BARUZZI, Stéphanie MENGOLLI, Karim DALIBEY, Adjoints, Amina GHAFIR, Jérôme LOOSDREGT, Véronique DUMINI, Alexandre ASTOLFI, Florence FAIS, Michel SALVI, Audrey BUISSON, Thierry GALIFOT, Christel METAY, Gérard MARTINEZ, Martine PUGLISI, François DERAIN, Anne LAURENT, Mickaël MORIN, Audrey MARRON, Sébastien PLISSON conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : Mickaël MORIN

Avant de déclarer la séance ouverte, Roger COHARD indique qu’au regard du contexte sanitaire actuel, le conseil municipal doit se tenir exceptionnellement à la salle des fêtes, afin de pouvoir respecter les distanciations physiques. Par ailleurs, pour satisfaire la publicité des débats, la séance se déroule en présence d’un public restreint à 30 personnes.

Compte-tenu de la capacité d’accueil de la salle des fêtes, les distanciations physiques de 4m² sont alors remplies.

1. Installation du conseil municipal

Roger COHARD procède à la lecture du tableau des conseillers municipaux élus au terme des élections municipales du 15 mars 2020 et déclare le conseil municipal installé dans ses fonctions.

Gérard MARTINEZ, doyen des conseillers, et Mickaël MORIN, benjamin des conseillers, sont désignés respectivement président et secrétaire de séance.

2. Élection du maire

Gérard MARTINEZ désigne 2 assesseurs pour procéder à l’élection du maire et des adjoints : Florence FAIS et Jérôme LOOSDREGT.

Sur proposition de Valérie GUGLIELMO-VIRET, Roger COHARD est candidat à la fonction de maire. Aucun autre candidat ne se présente. Les conseillers municipaux votent à bulletin secret.

Roger COHARD est élu maire par 23 voix.

Voir le texte intégral

3. Fixation du nombre d’adjoints

Il est rappelé qu’en vertu de l’article L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit six

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de fixer à 6 le nombre d’adjoints, DÉCIDE de procéder à leur élection.

Adopté à l’unanimité.

Voir le texte intégral

4. Élection des adjoints au maire

Une liste complète composée de Valérie GUGLIELMO-VIRET, Philippe DALBON, Marie-Claude CERANA, Pierre BARUZZI, Stéphanie MENGOLLI et Karim DALIBEY est candidate aux fonctions d’adjoints au maire. Les conseillers municipaux votent à bulletin secret.

La liste complète est élue avec 23 voix.

5. Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 prévoit que lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l’élu local, prévue à l’article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Aussi, le maire, Roger COHARD a fait lecture de la charte de l’élu(e) local(e) aux membres du conseil municipal nouvellement installés.