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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2018

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.

Étaient présents : Mmes et MM André PLISSON, Sophie HUYGHE, Philippe DALBON, Claudine FRANCILLARD, Karim DALIBEY, Pierre BARUZZI, Marie-Claude CERANA, Claude ORTOLLAND, Anne DALESSIO, Florence FAIS, Thierry GALIFOT, Nicole JOULIA, Jean-Louis DELBES, Valérie GUGLIELMO-VIRET, Jérôme LOOSDREGT, Delphine DUMINI ,Stéphanie MENGOLLI, Antoinette PALMER, Michel SALVI conseillers municipaux. (MM Lionel ARGOUD, Robert COUPLAIX, ont donné procuration).

Secrétaire de séance : Mme Marie-Claude CERANA

1. Adoption des tarifs des ateliers - Centre de loisirs

Il est proposé d’adopter les nouveaux tarifs des ateliers du Centre de loisirs établis dans un tableau joint en annexe. Ces tarifs sont applicables à compter du 1^er septembre 2018.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, ADOPTE les tarifs applicables à compter du 1^er septembre 2018.

Adopté à l’unanimité.

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2. Partenariat entre la commune et l’Éducation nationale pour la mise en place d’activités scolaires

La commune du Cheylas met à disposition des écoles des équipements et intervenants, pour la pratique d’activités sportives et culturelles.

Ainsi, des agents (bibliothécaires, éducateurs sportifs, assistants d’enseignement artistique…), rémunérés par la collectivité, interviennent sur le temps scolaire afin d’assurer un accompagnement de qualité à destination des enfants, en collaboration avec les professeurs des écoles. Il convient donc de formaliser ce partenariat en autorisant le maire à signer les projets d’intervention et conventions afférents.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le partenariat entre la commune et l’Éducation nationale pour la mise en place d’activités sportives et culturelles pendant le temps scolaire, AUTORISE le maire à signer tous les documents afférents.

Adopté à l’unanimité.

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3. Modification de la régie d’avance de fonds du groupe scolaire Belledonne

Le conseil municipal a acté en date du 20 février 2018 la fusion/primarisation des écoles maternelle et élémentaire Belledonne à compter de la rentrée scolaire 2018/2019.

Chaque école était dotée d’une régie d’avance de fonds afin de réaliser diverses dépenses utiles au bon fonctionnement de leurs classes. Il convient aujourd’hui de n’en maintenir qu’une pour l’école primaire nouvellement créée et d’en élargir l’objet. Il est ainsi proposé au conseil municipal d’approuver ce changement.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le maintien d’une seule régie et l’élargissement de son objet pour l’école primaire nouvellement créée, AUTORISE le maire à signer tous les documents afférents.

Adopté à l’unanimité.

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4. Création d’un poste de chef de service de police municipale – catégorie B

Dans la perspective du remplacement de l’actuel policier municipal, il est nécessaire de procéder au recrutement d’un nouvel agent en charge du service de police municipale. Il est ainsi proposé au conseil municipal de créer un poste de chef de service de police municipale, de catégorie B, à compter du 1^er octobre 2018.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de créer un poste de chef de service de police municipale, de catégorie B, à compter du 1^er octobre 2018, AUTORISE le maire à signer tout document afférent à la présente délibération.

Adopté à l’unanimité.

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5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable année 2017

Monsieur le maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable, réalisé en application de la loi de 2 février 1995 et du décret du 6 mai 1995.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, PREND ACTE du présent rapport.

Dont acte.

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