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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 FÉVRIER 2014

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire,

Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE, Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Colette NUCCI a donné procuration).

Secrétaire de séance : Patrick PEREZ

1. Réforme des rythmes scolaires - Adoption du Projet éducatif territorial (PEDT)

Par délibération en date du 5 février 2013, la commune a demandé le report de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014.

À compter de septembre 2014, l’enseignement sera dispensé dans le cadre d’une semaine de vingt-quatre heures réparties sur neuf demi-journées afin d’alléger les journées de classe. Les heures d’enseignement seront organisées le lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin. Des temps d’activités périscolaires (TAP) seront proposés selon un planning déterminé.

Afin de mobiliser toutes les ressources du territoire, la commune peut élaborer un projet éducatif territorial (PEDT). Dans sa formalisation, le projet établit un état des lieux et détermine le public cible, les objectifs et effets attendus, les partenaires, la structure de pilotage ainsi que les modalités de bilan et d’évaluation. Fruit d’une réflexion collective inscrite dans une démarche participative de tous les partenaires, ce projet éducatif territorial est présenté et soumis à l’appréciation du conseil municipal.

Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, ADOPTE le Projet éducatif territorial (PEDT) élaboré dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Adopté à l’unanimité.

2. Création d’un poste d’adjoint technique de 2^e classe

Considérant la nécessité de remplacer un agent ayant quitté la collectivité suite à un départ à la retraite, il est proposé au conseil municipal de créer un poste d'adjoint technique de 2^e classe à temps complet affecté aux services techniques à compter du 1^er mars 2014.

Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de créer un poste d’adjoint technique de 2e classe à temps complet affecté aux services techniques à compter du 1^er mars 2014, AUTORISE le maire à signer tout document afférant à la présente délibération. Adopté à l’unanimité.

3. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation de 2^e classe et création d’un poste d’animateur principal de 2^e classe

Il est proposé au conseil municipal de procéder à la transformation du poste d’un agent inscrit sur liste d’aptitude en supprimant son poste d’adjoint d’animation de 2^e classe et en créant un poste d’animateur principal de 2^e classe à compter du 1^er février 2014.

Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de supprimer le poste d’adjoint d’animation de 2^e classe à temps complet et de créer un poste d’animateur principal de 2^e classe à temps complet à compter du 1^er février 2014, AUTORISE le maire à signer tout document afférant à la présente délibération. Adopté à l’unanimité.