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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JUILLET 2011

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents : Mmes et MM. Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE, Adjoints ; Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, conseillers municipaux, Lyliane BOCCA, Christiane MANGANO, Patrick PEREZ, André PLISSON et Jocelyne ROUIS ont donné procuration, Sylvie PESENTI est excusée.

1. Prescriptions du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Le Conseil Municipal est appelé à émettre un avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, proposé par le Préfet de l’Isère qui prescrit le retrait des communes de Chamrousse et St martin d’Uriage, de la Communauté de Communes du Grésivaudan pour rejoindre la Communauté de Communes de Grenoble Métropole.
À l’instar de la Communauté de Communes du Grésivaudan, le Conseil Municipal se prononce pour le maintien du périmètre actuel.
Adopté à l’unanimité.

2. Orientations du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Dans le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, le Préfet a donné des orientations qui concernent les communes de Revel, La Combe de Lancey, St Jean le Vieux, Le Versoud, Montbonnot St Martin, Biviers et St Ismier.
À l’instar de la Communauté de Communes du Grésivaudan, le Conseil Municipal se prononce pour le maintien du périmètre actuel.
Adopté à l’unanimité.

3. Édification d'une clôture et création d'un portail sur le terrain des ateliers municipaux de la zone Actisère.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le projet de fermeture de cette propriété communale où sont installés les services techniques de la collectivité, et adopte à l’unanimité la délibération autorisant le Maire à déposer une déclaration préalable pour réaliser ces travaux.