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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 JUIN 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.
Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON (arrivé en cours de séance), Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Adjoints, Lyliane BOCCA, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Sophie HUYGHE, Christiane MANGANO, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux. (Éric MARCAULT et Arnaud MORIN ont donné procuration, Jacques GARBE est excusé).

1.Rapport d’activité du service de l’eau 2007

Le Conseil approuve à 18 voix pour et une abstention le rapport d’activité du service de l’eau rédigé par Veolia-Eau, gestionnaire du service par affermage.

2.Aménagement de la Rue du Curtieux

Le Conseil accepte à l’unanimité de régler à la Société SOGREAH, maître d’œuvre pour l’aménagement de la rue du Curtieux, la mission Visa pour un montant de 1674,80 €.

3.Motion pour le maintien des CMP

Les Centres Médico-Psychologiques proposent des soins et des actions de prévention en direction des enfants et des familles. Ils sont répartis sur le territoire et sont en charge d’un secteur géographique.
Actuellement, les CMP font l’objet de transferts ou de suppressions et notre secteur n’en bénéficie plus. Devant de telles mesures, le Conseil Municipal décide d’alerter l’ensemble des acteurs sociaux et les décideurs et représentants de l'État afin d’obtenir une resectorisation du CMP en direction de nos cantons, ou la création de nouveaux CMP pour les enfants sur notre territoire.
Adoptée à l’unanimité.

4.Rue des Écoles – Travaux sur le réseau électricité et téléphone

Le Conseil approuve à l’unanimité le projet et le plan de financement des travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité et téléphone Rue des Écoles. Ces travaux seront réalisés par le Syndicat Énergies de l’Isère en 2009. La contribution communale correspond respectivement à 16 429€ et 19 855€.

5.Désaffectation d’un columbarium et transfert des urnes

Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve la désaffectation du columbarium existant et le transfert des concessions et urnes dans le nouveau columbarium installé sur le site cinéraire créé dans l’extension du cimetière.

6.Création d’un poste d’adjoint d’animation 2è classe

Dans le cadre de l’ouverture de la garderie périscolaire, le Conseil, à l’unanimité, décide de créer à compter du 1^er septembre 2008 un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à temps complet.

7.Modification du POS –assistance des services de l'État

Le Conseil, à l’unanimité, sollicite l’assistance des Services de l'État dans le cadre de la procédure de modification du Plan d’Occupation des Sols qui est engagée.

8.ENS de la Rolande - Contrat d’Assistance AVENIR

Le Conseil, à l’unanimité, approuve la disposition de la convention signée en 2005 selon laquelle, sans nouvel avenant, le contrat modifié en juin 2007 demeure applicable jusqu’à la fin de la mission.

9.Reboisement de la forêt communale et demande de subvention au FEADER

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le projet de reboisement de la forêt de la Perche sur laquelle des coupes de bois avaient été réalisées en 2006 et 2007 suite à l’attaque d’insectes. A ce titre, une demande de subvention sera déposée auprès du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

10.Commission chargée du plan communal de sauvegarde

Pierre ROBERT, Éric MARCAULT, Claudine FRANCILLARD, Jocelyne ROUIS, Philippe DALBON, Claude ORTOLLAND et Patrick PÉREZ participeront aux travaux de la commission chargée de la réalisation du Plan Communal de Sauvegarde. Ce Plan détermine les moyens à mettre en œuvre et les secours à organiser sur la Commune suite à un évènement de type catastrophe naturelle ou accident de grande envergure.

11.Tarifs des ateliers du Centre de Loisirs 2008-2009

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les tarifs trimestriels des ateliers qui seront appliqués en septembre 2008.

12.Achat de cadeaux sur le budget communal

Le Conseil, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à procéder à des achats de cadeaux à l’occasion de certains événements tels que départs en retraite ou tout autre événement particulier, pour permettre à la Commune de manifester sa gratitude à l’égard d’agents, d’élus, d’enseignants ou de personnes ayant un lien avec la Commune.

13.Subvention exceptionnelle à l’Amicale Boules

Une équipe composée de joueurs du Cheylas a été qualifiée pour les championnats de France organisés en juillet 2008 à Bourg en Bresse. A cette occasion, le Conseil à l’unanimité, décide de participer aux frais engagés à cette occasion et d’allouer à l’Amicale Boules une subvention exceptionnelle de 350 €.