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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 MAI 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Éric MARCAULT Adjoints, Lyliane BOCCA, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Sophie HUYGHE, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux. (Sylvie PESENTI et Jacques GARBE ont donné procuration).

1.Règlement garderie périscolaire

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le règlement de la garderie périscolaire qui sera proposée en septembre 2008 aux familles des élèves des classes élémentaires des groupes Belledonne et Chartreuse dont les 2 parents travaillent ou issus de familles monoparentales. L’accueil est prévu le matin de 7h30 à 8h30 et le soir de 16h30 à 18h30 et il est limité à 2h par jour. Les tarifs sont calculés à l’heure et varient en fonction du Quotient Familial.

2.Tarifs Centre de Loisirs

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les tarifs du camp de l’été 2008, proposé aux adolescents.

3.Décision Modificative du Budget Primitif 2008

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les virements de crédits de compte à compte sur le budget communal pour un montant de 20 000€ et sur le budget annexe de l’assainissement pour un montant de 14 000€.

4.École de musique Pontcharra

Le Conseil, à l’unanimité, approuve la convention avec l’école municipale de musique de Pontcharra pour l’année 2008-2009. Cette convention détermine la participation financière de la Commune du Cheylas permettant aux élèves du Cheylas de bénéficier des mêmes tarifs que les élèves de Pontcharra.

5.Subventions aux associations

Le Conseil, à l’unanimité, fixe les montants de subventions attribuées aux associations pour l’année 2008.

6.Prise en charge des transports des associations

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les conditions dans lesquelles la commune prend en charge les transports des associations.

7.Renouvellement de l’ouverture de crédit

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie de 200 000 € avec Dexia – Crédit Local à compter du 1^er juin 2008, pour une durée d’un an.

8.Syndicat d’Assainissement des Îles (S.A.D.I.)

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le changement de siège social du SADI qui s’installe dans les locaux de la station d’épuration située sur la commune du Touvet.

9.Modification du Plan d’Occupation des Sols

Le Conseil émet un avis favorable à l’engagement d’une procédure de modification du Plan d’Occupation des Sols, permettant des adaptations mineures sur certaines zones, sans avoir pour conséquence un changement de destination des terrains. Adopté à 18 voix pour et 1 abstention.